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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOEUR CARTIER & ASSOCIÉS
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4D expert
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

4D expert
SOEUR CARTIER & ASSOCIÉS, SARL

Numéro de dépôt :
4085221
Date de dépôt :
17/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/04/2024
4D expert de SOEUR CARTIER & ASSOCIÉS

Présentation de la marque 4D expert

Déposée par voie électronique le 17 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOEUR CARTIER & ASSOCIÉS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 4D expert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOEUR CARTIER & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 rue Alfred de Vigny - 25000 - BESANÇON - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 540 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUCHARD & TRESSE, Mme. Michèle TRESSE domicilié(e) 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France.

La marque 4D expert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4D expert est expirée depuis le 17 avril 2024.

SOEUR CARTIER & ASSOCIÉS a également déposé les autres marques suivantes : WWW.4DEXPERT.NET


SOEUR CARTIER & ASSOCIÉS, SARL - 8 rue Alfred de Vigny - 25000 - BESANÇON - France - SIREN 503540924


SCP BOUCHARD & TRESSE, Mme. Michèle TRESSE - 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Inscription le 25 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°771329 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-25

Comptabilité ; commissariat aux comptes ; conseils en organisation et direction des affaires ; audit d'entreprises (analyse commerciale) ;

Analyse financière ;

Services juridiques et fiscaux.